Marque expirée - Marque en non vigueur

PLASTPRÈNE
PLASTELEC S.A.S.

Numéro de dépôt :
99775899
Date de dépôt :
12/02/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2019

Présentation de la marque PLASTPRÈNE

Déposée le 12 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLASTPRÈNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTELEC domicilié(e) 8, rue de l'Industrie,63600 AMBERT (dossier no 2400147) - 63600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 120 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASTELEC SAS domicilié(e) 8, rue de l'Industrie,63600 AMBERT (dossier no 2400147) - 63600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLASTPRÈNE est expirée depuis le 12 février 2019.

PLASTELEC a également déposé les autres marques suivantes : FLUORELEC , THERM , PLASTHERM , ELECSUN , ELECFLAM , ELECFEU , PLASTELEC DIVISION CABLES , ELECTHANE , ELECFEU , ELECSIL


PLASTELEC S.A.S. - 8, rue de l'Industrie,63600 AMBERT (dossier no 2400147) - 63600 - France - SIREN 317120038


PLASTELEC SAS - 8, rue de l'Industrie,63600 AMBERT (dossier no 2400147) - 63600 - France


Renouvellement sans limitation le 2 mars 2009 n°2400147 - Publication au BOPI 2009-03-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Fils et câbles électriques isolés en caoutchouc thermoplastique. Caoutchouc, matière plastique mi-ouvrée.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.