Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLASTELEC DIVISION CABLES
PLASTELEC, SAS

Numéro de dépôt :
3804726
Date de dépôt :
08/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2021
PLASTELEC DIVISION CABLES de PLASTELEC

Présentation de la marque PLASTELEC DIVISION CABLES

Déposée le 8 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLASTELEC DIVISION CABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTELEC domicilié(e) 8 rue de l'industrie - 63600 - AMBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 120 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASTELEC domicilié(e) 8 rue de l'industrie - 63600 - AMBERT - France.

La marque PLASTELEC DIVISION CABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804726.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLASTELEC DIVISION CABLES est expirée depuis le 8 février 2021.

PLASTELEC a également déposé les autres marques suivantes : FLUORELEC , THERM , PLASTHERM , ELECSUN , ELECFLAM , ELECFEU , ELECTHANE , ELECFEU , ELECSIL , PLASTHERM


PLASTELEC, SAS - 8 rue de l'industrie - 63600 - AMBERT - France - SIREN 317120038


PLASTELEC - 8 rue de l'industrie - 63600 - AMBERT - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.