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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTELEC
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PLASTELEC Créateur de câbles
Marque expirée - Marque en non vigueur

PLASTELEC Créateur de câbles
PLASTELEC SAS

Numéro de dépôt :
3479871
Date de dépôt :
05/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2017
PLASTELEC Créateur de câbles de PLASTELEC

Présentation de la marque PLASTELEC Créateur de câbles

Déposée le 5 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLASTELEC Créateur de câbles »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTELEC domicilié(e) 8 RUE DE L'INDUSTRIE,63600 AMBERT - 63600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 120 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASTELEC domicilié(e) 8 RUE DE L'INDUSTRIE,63600 AMBERT - 63600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 22 23

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLASTELEC Créateur de câbles est expirée depuis le 5 février 2017.

PLASTELEC a également déposé les autres marques suivantes : FLUORELEC , THERM , PLASTHERM , ELECSUN , ELECFLAM , ELECFEU , PLASTELEC DIVISION CABLES , ELECTHANE , ELECFEU , ELECSIL


PLASTELEC SAS - 8 RUE DE L'INDUSTRIE,63600 AMBERT - 63600 - France - SIREN 317120038


PLASTELEC - 8 RUE DE L'INDUSTRIE,63600 AMBERT - 63600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; fibres textiles ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.