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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTELEC
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ELECSUN
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELECSUN
PLASTELEC SAS

Numéro de dépôt :
3618262
Date de dépôt :
16/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2018
ELECSUN de PLASTELEC

Présentation de la marque ELECSUN

Déposée le 16 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELECSUN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTELEC domicilié(e) 8 RUE DE L'INDUSTRIE,63600 AMBERT - 63600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 120 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASTELEC domicilié(e) 8 RUE DE L'INDUSTRIE,63600 AMBERT - 63600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECSUN est expirée depuis le 16 décembre 2018.

PLASTELEC a également déposé les autres marques suivantes : FLUORELEC , THERM , PLASTHERM , ELECFLAM , ELECFEU , PLASTELEC DIVISION CABLES , ELECTHANE , ELECFEU , ELECSIL , PLASTHERM


PLASTELEC SAS - 8 RUE DE L'INDUSTRIE,63600 AMBERT - 63600 - France - SIREN 317120038


PLASTELEC - 8 RUE DE L'INDUSTRIE,63600 AMBERT - 63600 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Inscription le 8 août 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°580555 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.