Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUBSIL
PLASTELEC Tubes, sarl

Numéro de dépôt :
3897703
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2022
TUBSIL de PLASTELEC Tubes

Présentation de la marque TUBSIL

Déposée le 15 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLASTELEC Tubes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUBSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLASTELEC Tubes domicilié(e) Zone industrielle, Rue Marc Seguin - 63600 - AMBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 890 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASTELEC Tubes, M. BRAJON Sébastien domicilié(e) Zone industrielle, Rue Marc Seguin - 63600 - AMBERT - France.

La marque TUBSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBSIL est expirée depuis le 15 février 2022.

PLASTELEC Tubes a également déposé les autres marques suivantes : PLASTELEC TUBES , TUBSIL , PLASTUB , TUBFIL , STARFLEX , PLASTUB , TUBFIL , Plastub , PLASTELEC TUBES , STARFLEX


PLASTELEC Tubes, sarl - Zone industrielle, Rue Marc Seguin - 63600 - AMBERT - France - SIREN 326890548


PLASTELEC Tubes, M. BRAJON Sébastien - Zone industrielle, Rue Marc Seguin - 63600 - AMBERT - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques ; Tubes, gaines, profilés, joncs, tuyauterie flexible, multitubes, tressage, recouvrement, produit pneumatique, tube cuivre, tube alu en matières plastiques et élastomères.