Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUBOL
PLASTELEC TUBES S.A.R.L

Numéro de dépôt :
94547104
Date de dépôt :
28/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2004

Présentation de la marque TUBOL

Déposée le 28 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLASTELEC TUBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUBOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLASTELEC TUBES domicilié(e) 8, Rue De L'Industrie, 63600 AMBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 890 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASTELEC TUBES - France.

La marque TUBOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBOL est expirée depuis le 28 novembre 2004.

PLASTELEC TUBES a également déposé les autres marques suivantes : TUBSIL , PLASTELEC TUBES , TUBSIL , PLASTUB , TUBFIL , STARFLEX , PLASTUB , TUBFIL , Plastub , PLASTELEC TUBES


PLASTELEC TUBES S.A.R.L - 8, Rue De L'Industrie, 63600 AMBERT - France - SIREN 326890548


PLASTELEC TUBES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Tuyaux flexibles non métalliques armés pour le transfert de fluides