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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTEAU
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ECOCITER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOCITER
PLASTEAU SAS

Numéro de dépôt :
3324384
Date de dépôt :
10/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2014
ECOCITER de PLASTEAU

Présentation de la marque ECOCITER

Déposée le 10 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOCITER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTEAU domicilié(e) ZA de la Chevalerie,50570 MARIGNY - 50570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 503 950 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASTEAU SAS M. Gilles DUTOIT domicilié(e) ZA de la Chevalerie,50570 MARIGNY - 50570 - France.

La marque ECOCITER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324384.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOCITER est expirée depuis le 10 novembre 2014.

PLASTEAU a également déposé les autres marques suivantes : Plasteau , PLASTEAU , Plasteau , éco pluie


PLASTEAU SAS - ZA de la Chevalerie,50570 MARIGNY - 50570 - France - SIREN 417503950


PLASTEAU SAS M. Gilles DUTOIT - ZA de la Chevalerie,50570 MARIGNY - 50570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Appareil de stockage d'eau de pluie pour une utilisation doméstique ou pour l'arrosage à savoir : Cuve de stockage pour la récupération de l'eau de pluie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.