Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALLIANCE PLASTURGIE & COMPOSITES DU FUTUR
Plastalliance

Numéro de dépôt :
4545612
Date de dépôt :
23/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2029
ALLIANCE PLASTURGIE & COMPOSITES DU FUTUR de Plastalliance

Présentation de la marque ALLIANCE PLASTURGIE & COMPOSITES DU FUTUR

Déposée par voie électronique le 23 avril 2019 par Plastalliance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALLIANCE PLASTURGIE & COMPOSITES DU FUTUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est Plastalliance domicilié(e) 68 Avenue du Général Leclerc - 72000 - Le Mans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Plastalliance, Monsieur Christophe Clergé domicilié(e) 68 Avenue du Général Leclerc - 72000 - Le Mans - France.

La marque ALLIANCE PLASTURGIE & COMPOSITES DU FUTUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4545612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE PLASTURGIE & COMPOSITES DU FUTUR arrivera à expiration en date du 23 avril 2029.

Plastalliance a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE PLASTURGIE DU FUTUR


Plastalliance - 68 Avenue du Général Leclerc - 72000 - Le Mans - France


Plastalliance, Monsieur Christophe Clergé - 68 Avenue du Général Leclerc - 72000 - Le Mans - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Inscription le 10 janvier 2020 - Rejet partiel n°777280 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-10

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; matières plastiques à l'état brut ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Machines-outils ; machines d'emballage ; broyeurs (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ;

Sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; construction navale ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution d'électricité ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; analyse de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie ;

Services juridiques ; médiation ; conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet.