Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVA DESIGN
Plast' inov, SAS

Numéro de dépôt :
3668529
Date de dépôt :
31/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2019
NOVA DESIGN de Plast\' inov

Présentation de la marque NOVA DESIGN

Déposée le 31 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Plast' inov auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVA DESIGN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Plast' inov domicilié(e) 62 avenue de la libération - 19360 - MALEMORT SUR CORREZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 763 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Plast' inov domicilié(e) 62 avenue de la libération - 19360 - MALEMORT SUR CORREZE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA DESIGN est expirée depuis le 31 juillet 2019.

Plast' inov a également déposé les autres marques suivantes : PANOPROP , CUBOPAPIER , COLONOVER


Plast' inov, SAS - 62 avenue de la libération - 19360 - MALEMORT SUR CORREZE - France - SIREN 391763687


Plast' inov - 62 avenue de la libération - 19360 - MALEMORT SUR CORREZE - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en matières plastiques.