Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRIOBAG SYSTEME DE TRI INTELLIGENT
PLAST-ECO, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3721865
Date de dépôt :
16/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2030
TRIOBAG SYSTEME DE TRI INTELLIGENT de PLAST-ECO

Présentation de la marque TRIOBAG SYSTEME DE TRI INTELLIGENT

Déposée par voie électronique le 16 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAST-ECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRIOBAG SYSTEME DE TRI INTELLIGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAST-ECO domicilié(e) 1 place de l'Europe - 44400 - Rezé - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 251 751 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. GIRARD Olivier domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque TRIOBAG SYSTEME DE TRI INTELLIGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3721865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRIOBAG SYSTEME DE TRI INTELLIGENT arrivera à expiration en date du 16 mars 2030.

PLAST-ECO a également déposé les autres marques suivantes : HORSOL , TEDDY PACK , ADITEX , TB , JARDI BAG , TEDDY BAG


PLAST-ECO, Société par Actions Simplifiée - 1 place de l'Europe - 44400 - Rezé - France - SIREN 414251751


CABINET NUSS, M. GIRARD Olivier - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Inscription le 21 février 2020 - Transmission totale de propriété n°781129 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-21

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2020 n°2741735 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-04

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.