Déposée par voie électronique le 3 septembre 2020 par PLAST E-CONCEPT et ACT&PREV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SANBUÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-39 du 25 septembre 2020.
Les déposants sont PLAST E-CONCEPT domicilié(e) Secteur B / N° 11 - 56190 - ARZAL - France et ACT&PREV domicilié(e) RUE DU CHÊNE VERT - 44160 - PONCHATEAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLAST E-CONCEPT, Monsieur Johan LEJEUNE domicilié(e) PA de la Corne du Cerf, Secteur B / N° 11 - 56190 - ARZAL - France.
La marque SANBUÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4678967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANBUÉ arrivera à expiration en date du 3 septembre 2030.
PLAST E-CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : LIPPO
PLAST E-CONCEPT - Secteur B / N° 11 - 56190 - ARZAL - France
ACT&PREV - RUE DU CHÊNE VERT - 44160 - PONCHATEAU - France
PLAST E-CONCEPT, Monsieur Johan LEJEUNE - PA de la Corne du Cerf, Secteur B / N° 11 - 56190 - ARZAL - France
Publication - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39
Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.
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