Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JP LE CANUT
Numéro de dépôt :
1002740
Date de dépôt :
09/11/1976
Lieu de dépôt :
LYON
Présentation de la marque JP LE CANUT
Déposée le 9 novembre 1976 par PLASSE Jean-Baptiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « JP LE CANUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JP LE CANUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque JP LE CANUT est expirée depuis le 9 novembre 1986.
PLASSE Jean-Baptiste a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-004