Présentation de la marque PROCESS-SYSTEM G-J.PLASSE
Déposée le 4 février 2002 par PLASSE GABRIEL JEAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROCESS-SYSTEM G-J.PLASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-11 du 15 mars 2002.
Le déposant est PLASSE GABRIEL JEAN domicilié(e) 3 IMPASSE PIERRE MASSE,30400 VILLENEUVE LES AVIGNON - 30400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASSE GABRIEL-JEAN domicilié(e) 3 IMPASSE PIERRE MASSE,30400 VILLENEUVE LES AVIGNON - 30400 - France.
La marque PROCESS-SYSTEM G-J.PLASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCESS-SYSTEM G-J.PLASSE est expirée depuis le 4 février 2012.
PLASSE GABRIEL JEAN - 3 IMPASSE PIERRE MASSE,30400 VILLENEUVE LES AVIGNON - 30400 - France
PLASSE GABRIEL-JEAN - 3 IMPASSE PIERRE MASSE,30400 VILLENEUVE LES AVIGNON - 30400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11
Appareil de signalisation Appareil d'éclairage
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PROCESS-SYSTEM G-J.PLASSE"
