Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES PLASSE
PLASSE Charles

Numéro de dépôt :
3855460
Date de dépôt :
30/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2021
CHARLES PLASSE de PLASSE Charles

Présentation de la marque CHARLES PLASSE

Déposée le 30 août 2011 par PLASSE Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES PLASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est PLASSE Charles domicilié(e) 35, Rue Anatole France - 92370 - CHAVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque CHARLES PLASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES PLASSE est expirée depuis le 30 août 2021.


PLASSE Charles - 35, Rue Anatole France - 92370 - CHAVILLE - France


@MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Horlogerie moderne ou ancienne et instruments chronométriques modernes ou anciens ; montres-bracelets ; chronographes [montres] ; chronomètres ; chronomètres à arrêt ; horloges ; horloges atomiques ; horloges électriques ; pendules [horlogerie] ; réveille-matin ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; aiguilles [horlogerie] ; balanciers [horlogerie] ; barillets [horlogerie] ; boîtes [cabinets] d'horloges ; écrins pour l'horlogerie ; étuis pour l'horlogerie ; cadrans [horlogerie] ; mouvements d'horlogerie ; cadrans solaires ; chronoscopes ; horloges de contrôle [horloges mères] ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; boîtiers de montres et d'instruments d'horlogerie ou chronométriques en cuir, en carton-cuir ou en imitations du cuir ; bracelets de montres et d'instruments d'horlogerie ou chronométriques en cuir ou en imitations du cuir ; malles ; coffres de voyage ; valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; étuis pour clés [maroquinerie] ; bagages ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs à bandoulières ; sacs-besaces ; sacs de sport ; serviettes [maroquinerie] ; cartables ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; trousses de voyages (maroquinerie) ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Colliers ou habits pour animaux.

Entretien et réparation de montres, de produits d'horlogerie et chronométriques ; informations en matière de réparation et d'entretien de montres, de produits d'horlogerie et chronométriques ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Restauration de mobilier.