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Marques déposées par madame PLASSE Anna
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DOMAINE FRANCIS PLASSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE FRANCIS PLASSE
Madame PLASSE Anna

Numéro de dépôt :
92447690
Date de dépôt :
17/12/1992
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
17/12/2002

Présentation de la marque DOMAINE FRANCIS PLASSE

Déposée le 17 décembre 1992 par madame PLASSE Anna auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE FRANCIS PLASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est madame PLASSE Anna domicilié(e) Les Crôts, 69430 REGNIE DURETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame PLASSE Anna - France.

La marque DOMAINE FRANCIS PLASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE FRANCIS PLASSE est expirée depuis le 17 décembre 2002.


Madame PLASSE Anna - Les Crôts, 69430 REGNIE DURETTE - France


Madame PLASSE Anna - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Vin A.O.C. REGNIE FLEURIE provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE FRANCIS PLASSE