Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARATS
PLASSART Michel

Numéro de dépôt :
1035654
Date de dépôt :
06/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CARATS

Déposée le 6 décembre 1977 par PLASSART Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CARATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PLASSART Michel, domicilié(e) 9 rue Bochart de Saron 75009 PARIS. - France.

La marque CARATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CARATS est expirée depuis le 6 décembre 1987.


PLASSART Michel - 9 rue Bochart de Saron 75009 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-029

Périodique traitant de la bijouterie, horlogerie, joallerie, des pierres précieuses, des arts de la table, orfévrerie, cadeaux et accessoires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.