PLASMAL
Présentation de la marque PLASMAL
Déposée le 12 mars 1996 par PLASMA PROCESSING CORPORATION (Société constituée selon les lois de l'Etat Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLASMAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PLASMAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615324.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLASMAL est expirée depuis le 12 mars 2006.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11
Inscription le 17 janvier 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°231166 - Publication au BOPI 1997-01-17
Inscription le 15 octobre 1996 - Recours en restauration n°207659 - Publication au BOPI 1996-10-15
Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16