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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PLASCO
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BAC-PLAC SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAC-PLAC SYSTEM
PLASCO S.A.

Numéro de dépôt :
94516257
Date de dépôt :
14/04/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/2004

Présentation de la marque BAC-PLAC SYSTEM

Déposée le 14 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) PLASCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAC-PLAC SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLASCO domicilié(e) 2, rue du Rhin, 68330 HUNINGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 050 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. - France.

La marque BAC-PLAC SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAC-PLAC SYSTEM est expirée depuis le 14 avril 2004.

PLASCO a également déposé les autres marques suivantes : PLASCO , FLEXKIT , PLASCO SOLIDA , PLASCO AQUAPORE , BAC PLAC SYSTEM


PLASCO S.A. - 2, rue du Rhin, 68330 HUNINGUE - France - SIREN 847050143


INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Inscription le 28 décembre 1998 - Changement de dénomination n°269491 - Publication au BOPI 1998-12-28

Inscription le 28 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°269490 - Publication au BOPI 1998-12-28

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Plaques et panneaux métalliques de support de bacs Bacs de rangement en matière plastique

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.