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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PLASCO
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BAC PLAC SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAC PLAC SYSTEM
PLASCO S.A.

Numéro de dépôt :
94512928
Date de dépôt :
23/03/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2004

Présentation de la marque BAC PLAC SYSTEM

Déposée le 23 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) PLASCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAC PLAC SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLASCO domicilié(e) 2, rue du Rhin, 68330 HUNINGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 050 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. - France.

La marque BAC PLAC SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAC PLAC SYSTEM est expirée depuis le 23 mars 2004.

PLASCO a également déposé les autres marques suivantes : PLASCO , FLEXKIT , BAC-PLAC SYSTEM , PLASCO SOLIDA , PLASCO AQUAPORE


PLASCO S.A. - 2, rue du Rhin, 68330 HUNINGUE - France - SIREN 847050143


INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Bacs de rangement métalliques.Bacs de rangement en matière plastique

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.