Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PVC PRO
PLAS-TEX (ASSOCIATION LOI 1901)

Numéro de dépôt :
3197776
Date de dépôt :
05/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2012
PVC PRO de PLAS-TEX

Présentation de la marque PVC PRO

Déposée le 5 décembre 2002 par l'association loi 1901 PLAS-TEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PVC PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 PLAS-TEX domicilié(e) 65 rue de Prony,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 149 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-YVES SIMONET PLAS-TEX domicilié(e) 65 RUE DE PRONY,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque PVC PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PVC PRO est expirée depuis le 5 décembre 2012.

PLAS-TEX a également déposé les autres marques suivantes : SOLUM DOMI SOL SOLIER MOQUETTISTE FORMATION , LES PAPIERS PEINTS DE FRANCE , vos Sols Pvc , CNPT CHARTE NATIONALE DU PLAFOND TENDU


PLAS-TEX (ASSOCIATION LOI 1901) - 65 rue de Prony,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 325149029


JEAN-YVES SIMONET PLAS-TEX - 65 RUE DE PRONY,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Inscription le 1 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°524765 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01

Bureau (articles de -) [à l'exception des meubles] ; chemises pour documents ; classeurs [articles de bureau] ; papeteries (articles de -) ; porte-chéquiers ; sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; sacs [emballages, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; scolaires (fournitures -) ; sous-main ; transparents [papeterie]. Adhésifs (rubans -) autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; adhésifs (bandes -) autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; auto-adhésifs (rubans -) autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; bagues d'étanchéité ; bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; barrage flottants antipollution ; bourrelets d'étanchéité ; câbles (isolants pour -) ; emballage [rembourrage] (matière d'-) en caoutchouc ou en matières plastiques ; enduits isolants ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; filtrantes (matières -) [matières plastiques ou mousses mi-ouvrées] ; gants isolants ; garnitures d'étanchéité ; isolants (gants -) ; manchons de tuyaux [non métalliques] ; matières plastiques mi-ouvrées ; pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage ; plastiques (matières-) mi-ouvrées ; Raccords de tuyaux [non métalliques] ; Rembourrage (matières de-) en caoutchouc ou en matières plastiques ; Rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; Rubans isolants ; Résines artificielles [produits semi-finis] ; Résines synthétiques [produits semi-finis] ; Tuyaux (manchons de-) non métalliques ; Tuyaux (raccords de-) non métalliques ; Tuyaux d'arrosage ; Tuyaux flexibles non métalliques ; Tuyaux à incendie ; Etanchéité (garnitures d'-) . Clés (étuis pour -) [maroquinerie] ; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; Cuir (imitation de -) ; Ecoliers (sacs d'-) ; Ecoliers (serviettes d'-) ; Etuis pour clés [maroquinerie] ; Moleskine [imitation du cuir] ; Sacoches pour porter les enfants ; Sacoches à outils [vides] ; Sacs d'alpinistes ; Sacs d'écoliers ; Sacs de campeurs ; Sacs de plage ; Sacs de voyage ; Sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en cuir] ; Sacs à dos ; Sacs à main ; Sacs à provisions ; Sacs à roulettes ; Sacs-housses pour vêtements [pour le voyage] ; Serviettes d'écoliers ; Serviettes [maroquinerie] ; Similicuir ; Valises ; Valisés (poignées de-) ; Voyage (coffres de -) ; Voyage (sacs de -) ; Voyage (trousses de -) [maroquinerie] ; Vêtements (sacs-housses pour -) [pour le voyage]. Balises non lumineuses [non métalliques] ; Bassins [piscines, constructions non métalliques] ; Battantes (portes-) non métalliques ; Cadres de fenêtres [non métalliques] ; Cadres de portes [non métalliques] ; Carreaux pour la construction non métalliques ; Carrelages non métalliques ; Châssis de fenêtres [non métalliques] ; Châssis de portes [non métalliques] ; Châssis de serres [non métalliques] ; Chéneaux non métalliques ; Cloisons non métalliques ; Clôtures non métalliques ; Conduites d'eau non métalliques ; Conduites forcées [non métalliques] ; Conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; Construction (matériaux de -) non métalliques ; Constructions non métalliques ; Constructions transportables non métalliques ; Comiches (moulures de -) non métalliques ; Couvertures de toits [non métalliques] ; Dalles non métalliques ; Descente (tuyaux de -) non métalliques ; Drainage (tuyaux de -) [non métalliques] ; Eau (conduites d'-) non métalliques ; Embranchement (tuyaux d'-) non métalliques ; Fenêtres (cadres de -) non métalliques ; Fenêtres (châssis de -) non métalliques ; Fenêtres non métalliques ; Foires (baraques de -) ; Géotextiles ; Huisseries non métalliques ; Lambris non métalliques ; Marquises [construction] non métalliques ; Matériaux de construction non métalliques ; Moulures [construction] non métalliques ; Murs (revêtements de -) [construction] non métalliques ; Palissades non métalliques ; Panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques [non métalliques] ; Panneaux pour la construction non métalliques ; Parois (revêtements de -) [construction] non métalliques ; Patinoires [constructions] non métalliques ; Piscines [construction non métalliques] ; Placage (bois de -) ; Plafonds non métalliques ; Quais flottants pour l'amarrage des bateaux [non métalliques] ; Revêtements [construction] non métalliques ; Serres (châssis de -) non métalliques ; Serres transportables non métalliques ; Stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; Toits (couvertures de - ) non métalliques ; Toitures non métalliques ; Treillages non métalliques ; Tuyaux de drainage [non métalliques] ; Tuyaux rigides non métalliques [construction] ; Vasistas non métalliques ; Volets non métalliques. Bâches ; Camouflage (bâches de -) ; Camouflage (filets de -) ; Fibres en matières plastiques à usage textiles ; Marquises en matières synthétiques ; Marquises en matières textiles ; Tentes ; Toile goudronnées ; Véhicules (bâches de -) . Bain (descentes de -) tapis ; Carpettes ; Cirée (toile -) [linoléum] ; Descentes de bains [tapis] ; Gazon artificiel ; Gratte-pieds [paillassons] ; Gymnastiques (tapis de -) ; Linoléum ; Murales (tentures -) non en matières textiles ; Paillassons ; Papiers de tenture ; Papiers peints ; Peints (papiers -) ; Planchers (revêtements de -) ; Recouvrir les planchers (produits servant à -) ; Revêtements de planchers ; Revêtements de sols en vinyle ; Sols (revêtements de -) ; Sous-tapis ; Tapis ; Tapis anti-glissants ; Tapis de gymnastique ; Tapis pour automobiles ; Tapis-brosses [paillassons] ; Tapisserie [tentures murales] non en matières textiles ; Tentures murales non en matières textiles ; Toile cirée [linoléum]

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.