Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RACHELLE PLAS
Mle PLAS RACHELLE

Numéro de dépôt :
3898433
Date de dépôt :
18/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2022
RACHELLE PLAS de PLAS RACHELLE

Présentation de la marque RACHELLE PLAS

Déposée le 18 février 2012 par mademoiselle PLAS RACHELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RACHELLE PLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est mademoiselle PLAS RACHELLE domicilié(e) 4 rue Marcel Moisson - 27120 - ST AQUILIN DE PACY SUR EURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle PLAS RACHELLE domicilié(e) 4 rue Marcel Moisson - 27120 - ST AQUILIN DE PACY SUR EURE - France.

La marque RACHELLE PLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RACHELLE PLAS est expirée depuis le 18 février 2022.


Mle PLAS RACHELLE - 4 rue Marcel Moisson - 27120 - ST AQUILIN DE PACY SUR EURE - France


Mle PLAS RACHELLE - 4 rue Marcel Moisson - 27120 - ST AQUILIN DE PACY SUR EURE - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.