Déposée le 18 février 2012 par mademoiselle PLAS RACHELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RACHELLE PLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est mademoiselle PLAS RACHELLE domicilié(e) 4 rue Marcel Moisson - 27120 - ST AQUILIN DE PACY SUR EURE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle PLAS RACHELLE domicilié(e) 4 rue Marcel Moisson - 27120 - ST AQUILIN DE PACY SUR EURE - France.
La marque RACHELLE PLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RACHELLE PLAS est expirée depuis le 18 février 2022.
Mle PLAS RACHELLE - 4 rue Marcel Moisson - 27120 - ST AQUILIN DE PACY SUR EURE - France
Mle PLAS RACHELLE - 4 rue Marcel Moisson - 27120 - ST AQUILIN DE PACY SUR EURE - France
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "RACHELLE PLAS"
