Déposée le 31 décembre 1993 par Plas Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LOIC DE SAINT-HILAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-07 du 18 février 1994.
Le déposant est Plas Pierre, domicilié(e) 15 Avenue Joffré, 57400 SARREBOURG - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Plas Pierre - France.
La marque LOIC DE SAINT-HILAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93500335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOIC DE SAINT-HILAIRE est expirée depuis le 31 décembre 2003.
Plas Pierre - 15 Avenue Joffré, 57400 SARREBOURG - France
Plas Pierre - France
Inscription le 11 février 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°169270 - Publication au BOPI 1994-02-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25
Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07
- Produits de l'imprimerie livre brochures, revues, dépliants, affiches, photographies. - Divertissements, studios de cinéma, production de films, édition de textes, production de textes, production de texte autres que des textes publicitaires, publication de livres, representations théatrales, service de loisirs, représentations de spectacles, montages de programmes radiophoniques ou de télèvision, services de studios d'enregistrement. - Consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires à savoir: conception de fiches de lectures, de préadaptation d'uvres littéraire, de synopsis.Service de création de scenari.Gérance de droits d'auteur, concession de licence de propriété intellectuelle
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LOIC DE SAINT-HILAIRE"
