Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OCTOGONAL
Mr PLANTEY Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
99801795
Date de dépôt :
05/07/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2009

Présentation de la marque L'OCTOGONAL

Déposée le 5 juillet 1999 par monsieur PLANTEY Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'OCTOGONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est monsieur PLANTEY Jean-Pierre domicilié(e) 14 Rue Ste Anne, 13360 ROQUEVAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PLANTEY Jean-Pierre - France.

La marque L'OCTOGONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OCTOGONAL est expirée depuis le 5 juillet 2009.


Mr PLANTEY Jean-Pierre - 14 Rue Ste Anne, 13360 ROQUEVAIRE - France


Mr PLANTEY Jean-Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Service de restauration (alimentation).