Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine du Sauvage Vin du Camp d'Annibal
M. PLANTEVIN JEAN CLAUDE

Numéro de dépôt :
4296531
Date de dépôt :
02/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/09/2026
Domaine du Sauvage Vin du Camp d\'Annibal de PLANTEVIN JEAN CLAUDE

Présentation de la marque Domaine du Sauvage Vin du Camp d'Annibal

Déposée le 2 septembre 2016 par monsieur PLANTEVIN JEAN CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine du Sauvage Vin du Camp d'Annibal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est monsieur PLANTEVIN JEAN CLAUDE domicilié(e) 35 CHEMIN DES COMEYRES - 30126 - TAVEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PLANTEVIN Jean-Claude domicilié(e) 35 CHEMIN des comeyres - 30126 - TAVEL - France.

La marque Domaine du Sauvage Vin du Camp d'Annibal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296531.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Sauvage Vin du Camp d'Annibal arrivera à expiration en date du 2 septembre 2026.

PLANTEVIN JEAN CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU SAUVAGE


M. PLANTEVIN JEAN CLAUDE - 35 CHEMIN DES COMEYRES - 30126 - TAVEL - France


M. PLANTEVIN Jean-Claude - 35 CHEMIN des comeyres - 30126 - TAVEL - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Vins bénéficiant des appellations d'origine protégée « Côtes du Rhône » et « Côtes du Rhône Villages ».