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Marques déposées par monsieur PLANTEVIN JEAN CLAUDE
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DOMAINE DU SAUVAGE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DU SAUVAGE
M. PLANTEVIN JEAN CLAUDE

Numéro de dépôt :
4325177
Date de dépôt :
27/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/12/2026
DOMAINE DU SAUVAGE de PLANTEVIN JEAN CLAUDE

Présentation de la marque DOMAINE DU SAUVAGE

Déposée le 27 décembre 2016 par monsieur PLANTEVIN JEAN CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DU SAUVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Le déposant est monsieur PLANTEVIN JEAN CLAUDE domicilié(e) 35 CHEMIN DES COMEYRES - 30126 - TAVEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PLANTEVIN Jean-Claude domicilié(e) 35 CHEMIN des comeyres - 30126 - TAVEL - France.

La marque DOMAINE DU SAUVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU SAUVAGE arrivera à expiration en date du 27 décembre 2026.

PLANTEVIN JEAN CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : Domaine du Sauvage Vin du Camp d'Annibal


M. PLANTEVIN JEAN CLAUDE - 35 CHEMIN DES COMEYRES - 30126 - TAVEL - France


M. PLANTEVIN Jean-Claude - 35 CHEMIN des comeyres - 30126 - TAVEL - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Inscription le 27 avril 2017 - Retrait partiel n°698817 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-27

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Vins d'appellation d'origine protégée à l'exception des vins pétillants et des Champagnes ; vins à indication géographique protégée à l'exception des vins pétillants et des champagnes.