Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CP Domaine LES TROIS LOGIS
PLANTEVIN Claude

Numéro de dépôt :
3288036
Date de dépôt :
26/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
26/04/2014
CP Domaine LES TROIS LOGIS de PLANTEVIN Claude

Présentation de la marque CP Domaine LES TROIS LOGIS

Déposée le 26 avril 2004 par PLANTEVIN Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CP Domaine LES TROIS LOGIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est PLANTEVIN Claude domicilié(e) Rue de Tourtouil,30126 TAVEL - 30126 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude PLANTEVIN domicilié(e) Rue de Tourtouil,30126 TAVEL - 30126 - France.

La marque CP Domaine LES TROIS LOGIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CP Domaine LES TROIS LOGIS est expirée depuis le 26 avril 2014.

PLANTEVIN Claude a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU SAUVAGE VIN DU CAMP D'ANNIBAL


PLANTEVIN Claude - Rue de Tourtouil,30126 TAVEL - 30126 - France


Monsieur Claude PLANTEVIN - Rue de Tourtouil,30126 TAVEL - 30126 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Boisson alcoolique : vin d'appellation AOC TAVEL.