Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOTHIE GESTION PAR ORDINATEUR ET PAR TELEPHONE DE L'HABITATION INTELLIGENTE ET DE L'ENTREPRISE
M. PLANTEVIGNES Patrice

Numéro de dépôt :
96628490
Date de dépôt :
05/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2006

Présentation de la marque GOTHIE GESTION PAR ORDINATEUR ET PAR TELEPHONE DE L'HABITATION INTELLIGENTE ET DE L'ENTREPRISE

Déposée le 5 juin 1996 par monsieur PLANTEVIGNES Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOTHIE GESTION PAR ORDINATEUR ET PAR TELEPHONE DE L'HABITATION INTELLIGENTE ET DE L'ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est monsieur PLANTEVIGNES Patrice domicilié(e) 6, rue de l'AUNAY, 27600 GAILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PLANTEVIGNES - France.

La marque GOTHIE GESTION PAR ORDINATEUR ET PAR TELEPHONE DE L'HABITATION INTELLIGENTE ET DE L'ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOTHIE GESTION PAR ORDINATEUR ET PAR TELEPHONE DE L'HABITATION INTELLIGENTE ET DE L'ENTREPRISE est expirée depuis le 5 juin 2006.


M. PLANTEVIGNES Patrice - 6, rue de l'AUNAY, 27600 GAILLON - France


M. PLANTEVIGNES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Système de transmission de données entre un réseau d'automates de fonctions et une unité centrale de commande de ces automates