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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANTES POUDRES & EXTRAITS – PPE FRANCE
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PPE FRANCE PLANTES POUDRES & ETRAITS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PPE FRANCE PLANTES POUDRES & ETRAITS
PLANTES POUDRES & EXTRAITS – PPE FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3462532
Date de dépôt :
14/11/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
14/11/2016
PPE FRANCE PLANTES POUDRES & ETRAITS de PLANTES POUDRES & EXTRAITS – PPE FRANCE

Présentation de la marque PPE FRANCE PLANTES POUDRES & ETRAITS

Déposée le 14 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANTES POUDRES & EXTRAITS – PPE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PPE FRANCE PLANTES POUDRES & ETRAITS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANTES POUDRES & EXTRAITS – PPE FRANCE domicilié(e) 23 Rue David d'Angers,49100 ANGERS - 49100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 627 970 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLANTES POUDRES & EXTRAITS – PPE FRANCE domicilié(e) 23 Rue David d'Angers,49100 ANGERS - 49100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PPE FRANCE PLANTES POUDRES & ETRAITS est expirée depuis le 14 novembre 2016.


PLANTES POUDRES & EXTRAITS – PPE FRANCE Société par actions simplifiée - 23 Rue David d'Angers,49100 ANGERS - 49100 - France - SIREN 477627970


PLANTES POUDRES & EXTRAITS – PPE FRANCE - 23 Rue David d'Angers,49100 ANGERS - 49100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Café ; thé ; succédanés du café ; épices ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; plantes ; arbres (végétaux).