Déposée le 14 mai 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANTES ET PARFUMS DE PROVENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROVENCE PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-26 du 27 juin 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANTES ET PARFUMS DE PROVENCE domicilié(e) ROUTE DE CARPENTRAS, 26170 MOLLANS SUR OUVEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 992 831 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLANTES ET PARFUMS DE PROVENCE - France.
La marque PROVENCE PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678546.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLANTES ET PARFUMS DE PROVENCE SARL - ROUTE DE CARPENTRAS, 26170 MOLLANS SUR OUVEZE - France - SIREN 326992831
PLANTES ET PARFUMS DE PROVENCE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-44
Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26
Savons - parfumerie à l'exception des huiles essentielles - cosmétiques - eaux de toilette - gels douche - bains moussants - sachets parfumés - sachets de fleurs de lavande - coussins, coussinets, polochons en tissu remplis de fleurs séchées et ouate parfumées. Produits d'herboristerie, produits désodorisants. Epices - aromates - infusions - biscuits - confiseries - nougats. Gelées - confitures - huiles d'olive
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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