Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVENCE PASSION
PLANTES ET PARFUMS DE PROVENCE SARL

Numéro de dépôt :
97678546
Date de dépôt :
14/05/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/05/2007

Présentation de la marque PROVENCE PASSION

Déposée le 14 mai 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANTES ET PARFUMS DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROVENCE PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANTES ET PARFUMS DE PROVENCE domicilié(e) ROUTE DE CARPENTRAS, 26170 MOLLANS SUR OUVEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 992 831 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLANTES ET PARFUMS DE PROVENCE - France.

La marque PROVENCE PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678546.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCE PASSION est expirée depuis le 14 mai 2007.

PLANTES ET PARFUMS DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : PPP PLANTES ET PARFUMS DE PROVENCE , EAU DU VENTOUX , VILLA FLORA , Agapé , ALTITUDE 1994 , AURORA , TIMGAD , PRODUITS NATURELS GM , ALTITUDE 1994 , PLANTES ET PARFUMS DE PROVENCE P.P.P.


PLANTES ET PARFUMS DE PROVENCE SARL - ROUTE DE CARPENTRAS, 26170 MOLLANS SUR OUVEZE - France - SIREN 326992831


PLANTES ET PARFUMS DE PROVENCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Savons - parfumerie à l'exception des huiles essentielles - cosmétiques - eaux de toilette - gels douche - bains moussants - sachets parfumés - sachets de fleurs de lavande - coussins, coussinets, polochons en tissu remplis de fleurs séchées et ouate parfumées. Produits d'herboristerie, produits désodorisants. Epices - aromates - infusions - biscuits - confiseries - nougats. Gelées - confitures - huiles d'olive

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.