Déposée le 22 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANTES ET MEDECINES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « POCOGRAPHIE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANTES ET MEDECINES domicilié(e) 29 rue du Sidobre,81100 CASTRES (dossier no 2317565) - 81100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 200 075 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me DUPUY-MANAUD Avocat domicilié(e) 1 Allée de PLAISANCE,31410 LAVERNOSE (dossier no 2317565) - 31410 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLANTES ET MEDECINES SARL - 29 rue du Sidobre,81100 CASTRES (dossier no 2317565) - 81100 - France - SIREN 469200075
Me DUPUY-MANAUD Avocat - 1 Allée de PLAISANCE,31410 LAVERNOSE (dossier no 2317565) - 31410 - France
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2006 n°2317565 - Publication au BOPI 2006-06-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19
Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01
Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532735 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Inscription le 27 septembre 2010 - Changement de dénomination n°532732 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Revues, périodiques, journaux, catalogues.Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); Papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques; cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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