Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LABORATOIRES Pharmaceutiques Plantes & Médecines
PLANTES ET MEDECINES SARL

Numéro de dépôt :
98738782
Date de dépôt :
25/06/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/2018

Présentation de la marque LABORATOIRES Pharmaceutiques Plantes & Médecines

Déposée le 25 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANTES ET MEDECINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LABORATOIRES Pharmaceutiques Plantes & Médecines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANTES ET MEDECINES domicilié(e) 29 rue du Sidobre,81100 CASTRES (dossier no 2374777) - 81100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 200 075 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Me DUPUY-MANAUD Avocat domicilié(e) 1 Allée de PLAISANCE,31410 LAVERNOSE (dossier no 2374777) - 31410 - France.

La marque LABORATOIRES Pharmaceutiques Plantes & Médecines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738782.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LABORATOIRES Pharmaceutiques Plantes & Médecines est expirée depuis le 25 juin 2018.

PLANTES ET MEDECINES a également déposé les autres marques suivantes : TONISANE , SALISSEL , FABROMEGA , DORIANCE , HOMEAUTO , HOMEOFILM , HOMEOSTIM , OPTI-CAL , MAGNETIL , EURODOSE


PLANTES ET MEDECINES SARL - 29 rue du Sidobre,81100 CASTRES (dossier no 2374777) - 81100 - France - SIREN 469200075


Me DUPUY-MANAUD Avocat - 1 Allée de PLAISANCE,31410 LAVERNOSE (dossier no 2374777) - 31410 - France


Renouvellement sans limitation le 3 juin 2008 n°2374777 - Publication au BOPI 2008-06-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532735 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Inscription le 27 septembre 2010 - Changement de dénomination n°532732 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Produits hygiéniques à usage médical et relevant du monopole pharmaceutique ; emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants, tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, tous ces produits étant à usage médical et relevant du monopole pharmaceutique ; produits pharmaceutiques et vétérinaires, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés à usage médical. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture tubes distributeurs de granules homéopathiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.