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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PLANTES ET MEDECINES
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HOMEOVACCIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOMEOVACCIL
PLANTES ET MEDECINES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1701675
Date de dépôt :
25/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2011

Présentation de la marque HOMEOVACCIL

Déposée le 25 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) PLANTES ET MEDECINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOMEOVACCIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLANTES ET MEDECINES domicilié(e) Le Payrat, 46000 CAHORS (dossier no 2208237) - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 200 075 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Me DUPUY-MANAUD Avocat domicilié(e) (dossier no 2208237) - France.

La marque HOMEOVACCIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOMEOVACCIL est expirée depuis le 25 octobre 2011.

PLANTES ET MEDECINES a également déposé les autres marques suivantes : SALISSEL , HOMEAUTO , HOMEOFILM , HOMEOSTIM , EURODOSE , HOMEOCIRCUL , HOMEO-ORL , HOMEOMUSCLE , KAWA HOMEOROP TEINTURE MERE HOMEOPATHIQUE , HOMEOMINERAL


PLANTES ET MEDECINES, société anonyme - Le Payrat, 46000 CAHORS (dossier no 2208237) - France - SIREN 469200075


Me DUPUY-MANAUD Avocat - (dossier no 2208237) - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2001 n°2208237 - Publication au BOPI 2001-10-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Inscription le 12 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450110 - Publication au BOPI 2007-03-12

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