Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMEODEFENSE
PLANTES ET MEDECINES (S.A.)

Numéro de dépôt :
97707750
Date de dépôt :
08/12/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/2007

Présentation de la marque HOMEODEFENSE

Déposée le 8 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) PLANTES ET MEDECINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOMEODEFENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLANTES ET MEDECINES domicilié(e) Le Payrat, Bégoux, 46000 CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 200 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître DUPUY-MANAUD - France.

La marque HOMEODEFENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMEODEFENSE est expirée depuis le 8 décembre 2007.

PLANTES ET MEDECINES a également déposé les autres marques suivantes : TONISANE , SALISSEL , FABROMEGA , DORIANCE , HOMEAUTO , HOMEOFILM , HOMEOSTIM , OPTI-CAL , MAGNETIL , EURODOSE


PLANTES ET MEDECINES (S.A.) - Le Payrat, Bégoux, 46000 CAHORS - France - SIREN 469200075


Maître DUPUY-MANAUD - France


Inscription le 12 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450110 - Publication au BOPI 2007-03-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, Aliments pour bébés ; Emplâtres, matériel pour pansements ; Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.