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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PLANTES ET MEDECINES
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HOMEOCOUP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMEOCOUP
PLANTES ET MEDECINES SA

Numéro de dépôt :
96654594
Date de dépôt :
05/12/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2006

Présentation de la marque HOMEOCOUP

Déposée le 5 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) PLANTES ET MEDECINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOMEOCOUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLANTES ET MEDECINES domicilié(e) Le Payrat - Begoux, 46000 CAHORS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean CALVO - France.

La marque HOMEOCOUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMEOCOUP est expirée depuis le 5 décembre 2006.

PLANTES ET MEDECINES a également déposé les autres marques suivantes : SALISSEL , HOMEAUTO , HOMEOFILM , HOMEOSTIM , EURODOSE , HOMEOCIRCUL , HOMEO-ORL , HOMEOMUSCLE , KAWA HOMEOROP TEINTURE MERE HOMEOPATHIQUE , HOMEOMINERAL


PLANTES ET MEDECINES SA - Le Payrat - Begoux, 46000 CAHORS - France


Monsieur Jean CALVO - France


Inscription le 27 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414217 - Publication au BOPI 2005-06-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides