Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMEO-ORL
PLANTES ET MEDECINES SA

Numéro de dépôt :
98713059
Date de dépôt :
15/01/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2008

Présentation de la marque HOMEO-ORL

Déposée le 15 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) PLANTES ET MEDECINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOMEO-ORL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLANTES ET MEDECINES domicilié(e) Le Payrat Bégoux, 46000 CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 200 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître DUPUY-MANAUD - France.

La marque HOMEO-ORL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMEO-ORL est expirée depuis le 15 janvier 2008.

PLANTES ET MEDECINES a également déposé les autres marques suivantes : SALISSEL , HOMEAUTO , HOMEOFILM , HOMEOSTIM , EURODOSE , HOMEOCIRCUL , HOMEOMUSCLE , KAWA HOMEOROP TEINTURE MERE HOMEOPATHIQUE , HOMEOMINERAL , FLEXIMAX


PLANTES ET MEDECINES SA - Le Payrat Bégoux, 46000 CAHORS - France - SIREN 469200075


Maître DUPUY-MANAUD - France


Inscription le 12 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450110 - Publication au BOPI 2007-03-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-26

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Produits pharmaceutiques destinés à combattre les affections respiratoires.