HOMEO-ORL
Présentation de la marque HOMEO-ORL
Déposée le 15 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) PLANTES ET MEDECINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOMEO-ORL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HOMEO-ORL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMEO-ORL est expirée depuis le 15 janvier 2008.
PLANTES ET MEDECINES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450110 - Publication au BOPI 2007-03-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-26
Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08