Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMEAUTO
PLANTES ET MEDECINES SA

Numéro de dépôt :
96649151
Date de dépôt :
30/10/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2006

Présentation de la marque HOMEAUTO

Déposée le 30 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) PLANTES ET MEDECINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOMEAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLANTES ET MEDECINES domicilié(e) LE PAYRAT-BEGOUX, 46000 CAHORS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean CALVO - France.

La marque HOMEAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMEAUTO est expirée depuis le 30 octobre 2006.

PLANTES ET MEDECINES a également déposé les autres marques suivantes : TONISANE , SALISSEL , FABROMEGA , DORIANCE , HOMEOFILM , HOMEOSTIM , OPTI-CAL , MAGNETIL , EURODOSE , HOMEOCIRCUL


PLANTES ET MEDECINES SA - LE PAYRAT-BEGOUX, 46000 CAHORS - France


Monsieur Jean CALVO - France


Inscription le 27 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414217 - Publication au BOPI 2005-06-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides