Marque expirée - Marque en non vigueur

EUROGRANULE
PLANTES ET MEDECINES SARL

Numéro de dépôt :
96644999
Date de dépôt :
04/10/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2016

Présentation de la marque EUROGRANULE

Déposée le 4 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANTES ET MEDECINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROGRANULE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANTES ET MEDECINES domicilié(e) 29 rue du Sidobre,81100 CASTRES (dossier no 2317566) - 81100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 200 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me DUPUY-MANAUD Avocat domicilié(e) 1 Allée de PLAISANCE,31410 LAVERNOSE (dossier no 2317566) - 31410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROGRANULE est expirée depuis le 4 octobre 2016.

PLANTES ET MEDECINES a également déposé les autres marques suivantes : SALISSEL , HOMEAUTO , HOMEOFILM , HOMEOSTIM , EURODOSE , HOMEOCIRCUL , HOMEO-ORL , HOMEOMUSCLE , KAWA HOMEOROP TEINTURE MERE HOMEOPATHIQUE , HOMEOMINERAL


PLANTES ET MEDECINES SARL - 29 rue du Sidobre,81100 CASTRES (dossier no 2317566) - 81100 - France - SIREN 469200075


Me DUPUY-MANAUD Avocat - 1 Allée de PLAISANCE,31410 LAVERNOSE (dossier no 2317566) - 31410 - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 2006 n°2317566 - Publication au BOPI 2006-06-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532735 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Inscription le 27 septembre 2010 - Changement de dénomination n°532732 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres ; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.