Marque expirée - Marque en non vigueur

DRAIN'S BALL
PLANTES ET MEDECINES Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3486817
Date de dépôt :
02/03/2007
Lieu de dépôt :
GTC CASTRES
Date d'expiration :
02/03/2017
DRAIN\'S BALL de PLANTES ET MEDECINES

Présentation de la marque DRAIN'S BALL

Déposée le 2 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANTES ET MEDECINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC CASTRES), la marque française « DRAIN'S BALL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANTES ET MEDECINES domicilié(e) 29 avenue du Sidobre,81100 CASTRES - 81100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 200 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre DOAT PIERRE FABRE S.A. Direction Propriété Intellectuelle domicilié(e) 17 avenue Jean Moulin,81106 CASTRES CEDEX - 81106 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRAIN'S BALL est expirée depuis le 2 mars 2017.

PLANTES ET MEDECINES a également déposé les autres marques suivantes : TONISANE , SALISSEL , FABROMEGA , DORIANCE , HOMEAUTO , HOMEOFILM , HOMEOSTIM , OPTI-CAL , MAGNETIL , EURODOSE


PLANTES ET MEDECINES Société à Responsabilité Limitée - 29 avenue du Sidobre,81100 CASTRES - 81100 - France - SIREN 469200075


Jean-Pierre DOAT PIERRE FABRE S.A. Direction Propriété Intellectuelle - 17 avenue Jean Moulin,81106 CASTRES CEDEX - 81106 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Inscription le 16 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°532756 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-07-16

Inscription le 16 juillet 2010 - Changement de dénomination n°532755 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-07-16

Produits pharmaceutiques. Substances diététiques à usage médical. Compléments alimentaires et nutritionnels à usage médical ayant un effet amincissant.