Marque expirée - Marque en non vigueur

CALMOFLEX
PLANTES ET MEDECINES Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3460879
Date de dépôt :
31/10/2006
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
31/10/2016
CALMOFLEX de PLANTES ET MEDECINES

Présentation de la marque CALMOFLEX

Déposée le 31 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANTES ET MEDECINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « CALMOFLEX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANTES ET MEDECINES domicilié(e) 29, avenue du Sidobre,81100 CASTRES - 81100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 200 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre DOAT PIERRE FABRE S.A. Direction Propriété Intellectuelle domicilié(e) 17 avenue Jean Moulin,81106 CASTRES CEDEX - 81106 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALMOFLEX est expirée depuis le 31 octobre 2016.

PLANTES ET MEDECINES a également déposé les autres marques suivantes : TONISANE , SALISSEL , FABROMEGA , DORIANCE , HOMEAUTO , HOMEOFILM , HOMEOSTIM , OPTI-CAL , MAGNETIL , EURODOSE


PLANTES ET MEDECINES Société à Responsabilité Limitée - 29, avenue du Sidobre,81100 CASTRES - 81100 - France - SIREN 469200075


Jean-Pierre DOAT PIERRE FABRE S.A. Direction Propriété Intellectuelle - 17 avenue Jean Moulin,81106 CASTRES CEDEX - 81106 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Inscription le 16 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°532756 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-07-16

Inscription le 16 juillet 2010 - Changement de dénomination n°532755 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-07-16

Médicament utile à la prévention et au traitement des douleurs articulaires. Compléments alimentaires et nutritionnels à usage médical contribuant au soulagement des douleurs articulaires.