Déposée le 23 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Plantes et Médecines
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « ACAROMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Plantes et Médecines domicilié(e) LE PAYRAT-BEGOUX,46000 CAHORS - 46000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 200 075 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me DUPUY-MANAUD Avocat domicilié(e) 1 Allée de PLAISANCE,31410 LAVERNOSE - 31410 - France.
La marque ACAROMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Plantes et Médecines SARL - LE PAYRAT-BEGOUX,46000 CAHORS - 46000 - France - SIREN 469200075
Me DUPUY-MANAUD Avocat - 1 Allée de PLAISANCE,31410 LAVERNOSE - 31410 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532735 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Inscription le 27 septembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°532734 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Huiles essentielles sous forme d'aérosol pour traiter l'ameublement, planchers, textiles tels que tapis, coussins, literie, contre les acariens. Acaricides.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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