Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NICEA
Numéro de dépôt :
1534028
Date de dépôt :
02/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/1999
Présentation de la marque NICEA
Déposée le 2 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) PLANTES ET FLEURS PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NICEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NICEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534028.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NICEA est expirée depuis le 2 juin 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47