Marque enregistrée - Marque en non vigueur

plantegenet
Plantegenet chocolaterie pâtisserie, EURL

Numéro de dépôt :
4014083
Date de dépôt :
20/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2023
plantegenet de Plantegenet chocolaterie pâtisserie

Présentation de la marque plantegenet

Déposée par voie électronique le 20 juin 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Plantegenet chocolaterie pâtisserie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « plantegenet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Plantegenet chocolaterie pâtisserie domicilié(e) 26 rue du marais - 91530 - le val st germain - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 454 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Plantegenet chocolaterie pâtisserie, M. jerome plantegenet domicilié(e) 26 rue du marais - 91530 - le val st germain - France.

La marque plantegenet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque plantegenet est expirée depuis le 20 juin 2023.


Plantegenet chocolaterie pâtisserie, EURL - 26 rue du marais - 91530 - le val st germain - France - SIREN 790454128


Plantegenet chocolaterie pâtisserie, M. jerome plantegenet - 26 rue du marais - 91530 - le val st germain - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.