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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PLANTE SYSTEM
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PHYTODERMOCOSMETIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTODERMOCOSMETIQUE
PLANTE SYSTEM SA

Numéro de dépôt :
3148367
Date de dépôt :
18/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
18/02/2012
PHYTODERMOCOSMETIQUE de PLANTE SYSTEM

Présentation de la marque PHYTODERMOCOSMETIQUE

Déposée le 18 février 2002 par la Société Anonyme (SA) PLANTE SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « PHYTODERMOCOSMETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLANTE SYSTEM domicilié(e) 7, Avenue des Noisetiers WATERMAEL-BOITSFORT,BELGIQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 655 255 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLANTE SYSTEM SA C/ARKOPHARMA SA service juridique domicilié(e) BP 28,06511 CARROS Cédex - 06511 - France.

La marque PHYTODERMOCOSMETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTODERMOCOSMETIQUE est expirée depuis le 18 février 2012.

PLANTE SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : APRES LASER , COSMETOSCOPE , DOPO LASER


PLANTE SYSTEM SA - 7, Avenue des Noisetiers WATERMAEL-BOITSFORT,BELGIQUE - France - SIREN 655255


PLANTE SYSTEM SA C/ARKOPHARMA SA service juridique - BP 28,06511 CARROS Cédex - 06511 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-09

Inscription le 27 janvier 2003 - Rejet partiel n°364152 - Publication au BOPI 2003-01-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-36

Inscription le 8 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458314 - Publication au BOPI 2007-08-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Inscription le 25 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524194 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25

Compléments alimentaires et substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou fabriquées à partir de produits qui en sont issus,