Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIETE AVICOLE DU BERGERACOIS
PLANTE Robert

Numéro de dépôt :
93480007
Date de dépôt :
09/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2003

Présentation de la marque SOCIETE AVICOLE DU BERGERACOIS

Déposée le 9 août 1993 par PLANTE Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOCIETE AVICOLE DU BERGERACOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est PLANTE Robert, domicilié(e) 115 Allée de Brienne, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLANTE Robert - France.

La marque SOCIETE AVICOLE DU BERGERACOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIETE AVICOLE DU BERGERACOIS est expirée depuis le 9 août 2003.

PLANTE Robert a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE DEMEURE


PLANTE Robert - 115 Allée de Brienne, 31000 TOULOUSE - France


PLANTE Robert - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

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