Déposée le 29 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANTCO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLANTCOBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-45 du 7 novembre 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANTCO FRANCE domicilié(e) ZI des PINIERS, 86320 LUSSAC Les Chateaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 243 155 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUILLAUME DECAZES - France.
La marque PLANTCOBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLANTCO FRANCE S.A.R.L. - ZI des PINIERS, 86320 LUSSAC Les Chateaux - France - SIREN 405243155
GUILLAUME DECAZES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11
Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45
- engrais pour les sols, substrat pour culture hors sol. - toiles pour plantation routière. - fente pour la construction.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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