Déposée le 22 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANTCO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « BORD'E-CLOTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-06 du 12 février 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANTCO FRANCE domicilié(e) ZA DE LA CROCHE - 86320 - CIVAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 243 155 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLANTCO FRANCE, SARL domicilié(e) ZA DE LA CROCHE - 86320 - CIVAUX - France.
La marque BORD'E-CLOTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLANTCO FRANCE, SARL - ZA DE LA CROCHE - 86320 - CIVAUX - France - SIREN 405243155
PLANTCO FRANCE, SARL - ZA DE LA CROCHE - 86320 - CIVAUX - France
Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Produits en métaux destinés à l'industrie de la construction ; bordures métalliques, métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; serrurerie et quincaillerie métallique ; échafaudages métalliques ; bordures métalliques pour la protection des clôtures, boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; lames – poteaux – sabots – platines – chapeaux en aluminium destinés à la fabrication de clôtures ou cloisons, portails intérieurs ou extérieurs.
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; lames – poteaux – sabots – platines – chapeaux PVC destinés à la fabrication de clôtures ou cloisons, portails intérieurs ou extérieurs. Toile géotextiles et agrotextiles en polypropylène et/ou polyéthylène pour la protection des talus, la construction de routes, la séparation la stabilisation de sols sous forme de tissus biodégradables destinés à l'agriculture et les espaces verts.
Lames en plastiques pour la délimitation de massifs de fleurs, et des clôtures bordures en PVC ou polyéthylène, articles de jardinage ou le paysage.
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