Déposée le 10 juillet 2002 par la société PLANTCO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AS86® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est la société PLANTCO FRANCE domicilié(e) ZA de la Croche,86320 CIVAUX - 86320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 243 155 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLANTCO FRANCE domicilié(e) ZA de la Croche,86320 CIVAUX - 86320 - France.
La marque AS86® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLANTCO FRANCE - ZA de la Croche,86320 CIVAUX - 86320 - France - SIREN 405243155
PLANTCO FRANCE - ZA de la Croche,86320 CIVAUX - 86320 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Agents mouillants, agents de fixation, agents de développement, stabilisants pour la fabrication de peintures, de teintures, de colorants. Colles pour l'industrie tensioactifs, pour la fabrication de matériaux d'horticulture tels qu'agents de préparation de sols, fertilisants, pour la fabrication d'hormones. Toile géotextiles. Elaboration, (établissement de plans) de projets de construction, de stabilisation et de rénovations environnementales.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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