Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOBITA
PLANTARD ALAIN, MOREL FRANCOISE épouse PLANTARD

Numéro de dépôt :
1615678
Date de dépôt :
12/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2010
MOBITA de PLANTARD ALAIN

Présentation de la marque MOBITA

Déposée le 12 septembre 1990 par PLANTARD ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOBITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PLANTARD ALAIN, MOREL FRANCOISE épouse PLANTARD, domicilié(e) 104 Ter Rue la Coupée, 71850 CHARNAY-MACON (dossier no 2180702) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr ou Mme PLANTARD domicilié(e) (dossier no 2180702) - France.

La marque MOBITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOBITA est expirée depuis le 12 septembre 2010.

PLANTARD ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : JEUMETRIE


PLANTARD ALAIN, MOREL FRANCOISE épouse PLANTARD - 104 Ter Rue la Coupée, 71850 CHARNAY-MACON (dossier no 2180702) - France


Mr ou Mme PLANTARD - (dossier no 2180702) - France


Renouvellement sans limitation le 21 août 2000 n°2180702 - Publication au BOPI 2000-08-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Inscription le 28 novembre 1994 - Transmission de propriété n°179055 - Publication au BOPI 1994-11-28

.Produits pharmaceutiques et hygiéniques, aliments pour bébé, substances diététiques à usage médical.Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches..Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, biberons..Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, papeterie, albums et livres photos, faire-part naissance, articles de bureau, matériels d'instruction, matières plastiques d'emballage, protège carnets de santé, cartes, clichés..Cuir et imitations du cuir, malles et valises, bagages, parasols, sellerie..Meubles, lit, berceaux, tables et matelas à langer, parcs, sièges de sécurité, chaises hautes et longues, bancs, valets et portemanteaux, et, plus particulièrement mobilier pour bébé et enfants..Ustensiles et récipients pour la cuisine et verrerie, porcelaine..Vêtements, chaussures, chapellerie, peignoirs, bavoirs plastiques, ou tissu pour bébé..Jeux, jouets, articles de puériculture et de sport non compris dans d'autres classes, décoration pour arbres de Noël

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].