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Marques déposées par PLANTARD Alain (nationalités franÇaises
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MIETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIETTE
PLANTARD Alain (nationalités franÇaises)

Numéro de dépôt :
1601738
Date de dépôt :
05/07/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2000
MIETTE de PLANTARD Alain (nationalités franÇaises

Présentation de la marque MIETTE

Déposée le 5 juillet 1990 par PLANTARD Alain (nationalités franÇaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MIETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PLANTARD Alain (nationalités franÇaises), domicilié(e) 104 ter rue la Coupée, 71850 CHARNAY LES MACONou MOREL FranÇoise épouse PLANTARD,104 ter rue la Coupée, 71850 CHARNAY-MACON - France.

La marque MIETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIETTE est expirée depuis le 5 juillet 2000.


PLANTARD Alain (nationalités franÇaises) - 104 ter rue la Coupée, 71850 CHARNAY LES MACONou MOREL FranÇoise épouse PLANTARD,104 ter rue la Coupée, 71850 CHARNAY-MACON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

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