Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANTAPAU L'HORTICULTURE DANS TOUTE SA NATURE
PLANTAPAU (S.C.E.A.)

Numéro de dépôt :
95563888
Date de dépôt :
14/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2005

Présentation de la marque PLANTAPAU L'HORTICULTURE DANS TOUTE SA NATURE

Déposée le 14 avril 1995 par PLANTAPAUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANTAPAU L'HORTICULTURE DANS TOUTE SA NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est PLANTAPAUTODO domicilié(e) 18, Route de Lourdes, 64510 Meillon - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 775 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUCHEU PLANTE Edouard - France.

La marque PLANTAPAU L'HORTICULTURE DANS TOUTE SA NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANTAPAU L'HORTICULTURE DANS TOUTE SA NATURE est expirée depuis le 14 avril 2005.


PLANTAPAU (S.C.E.A.) - 18, Route de Lourdes, 64510 Meillon - France - SIREN 399775774


PUCHEU PLANTE Edouard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés)